« Cahier de l’ouvrage ANC »

, par  Yoann DUCEPT , popularité : 32%

Suite à la parution de l’étude GNP sur le suivi in situ des installations d’Assainissement Non Collectif qui a montré que 80 % du parc présentaient des dysfonctionnements sur un parc très jeune d’ouvrages (80 % des installations avaient moins de 4 ans), des travaux nationaux ont été entrepris auxquels l’ANSATESE a contribué par l’intermédiaire de Pierre ARTUIT et Laurent DESMYTTER.

Un document collectif intitulé « Cahier de l’ouvrage ANC » a été publié en octobre par le CSTB dans la collection BATIPEDIA et mis en accès libre sous le portail HAL (en PJ, ci-dessous).

Il a pour objet d’exprimer le besoin d’un maître d’ouvrage, réputé non-sachant, d’avoir une installation d’ANC robuste pour remplir sa mission environnementale et sanitaire, durable et pérenne afin de préserver son patrimoine immobilier dont l’ANC fait partie.

Ce document permet également aux différents constructeurs de répondre aux attentes du maître d’ouvrage en ayant une vision du degré de maîtrise technique des dispositifs disponibles sur le marché.

Il rappelle ou clarifie le rôle de chaque acteur et établit les conditions d’une bonne étude de conception et les critères de choix des dispositifs par un classement « PRIM ».

Il est également proposé une trame permettant de retracer la vie de l’ouvrage, du projet de conception à la revente du bien immobilier.

Le cahier de l’ouvrage se décompose actuellement en trois parties :
. Conception comprenant un modèle de cahier des charges d’étude
. Classement PRIM des dispositifs intégrés dans les ouvrages et une mention permettant aux constructeurs (BE, entreprise de travaux et exploitants) de faire reconnaître la qualité des travaux vis-à-vis de leurs clients
. Trame de cahier de l’ouvrage permettant de retracer l’ensemble des éléments de la vie de l’installation (du premier contact avec le SPANC jusqu’à la vente du bien immobilier). Les obligations et responsabilités de tous les acteurs concernés par la construction des ouvrages ANC sont également rappelées. Des suggestions de pré-contrôle ou de vérification hors cadre réglementaire.

Bonne lecture.

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