Quelques nouvelles de la révision de l’arrêté ministériel du 22 juin 2007

, par  Vincent BLU , popularité : 0%
Textes-Réglementation |

Pour rappel, deux représentants de l’ARSATESE LOIRE BRETAGNE, Gérard MAUDUIT des COTES D’ARMOR et Jacques LE GALL du FINISTERE, ont participé au groupe de travail concernant la révision de l’arrêté ministériel du 22 juin 2007.
Ce dernier s’est réuni le 15 juin 2010 au siège du Ministère de l’écologie à la Défense.

Le bureau de l’ARSATESE LOIRE BRETAGNE a sollicité ses adhérents en mai dernier, via le forum de discussion, pour qu’ils fassent remonter leur remarques concernant l’arrêté.
Vous pouvez accéder aux échanges sur le forum par ce lien

Les adhérents AnSatese et ArSatese peuvent télécharger

- la synthèse des échanges.

- le compte rendu établi par nos 2 représentants.

Bonne lecture.
Dans l’attente de vos commentaires sur notre forum.

(article mis à jour le 6 septembre)

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